Conseil du 11 avril 2014 - Commissions communales
11/04/2014

I – Indemnité de fonction de Monsieur Le Maire
II – Indemnité de fonctions de Mesdames et Messieurs les Adjoints
III – Désignation des Délégués des Syndicats Intercommunaux
IV – Mise en place des Commissions communales
V – Résidence Les Hortensias
VI – Décision modificative n° 1
VII – Projet d’installation et d’exploitation d’un mât de mesure au large de Fécamp
VIII – Terrain Hure : Intersection : Rue de la Prairie et Rue de Sainte-Hélène
IX – Travaux Place du Marquais : Avenant n° 1